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CNIT, TVV, Type mine, quelles différences ?



Vous en entendrez forcément parler à un moment ou à un autre et pas forcément dans les bons termes, alors on va tout vous expliquer.

Si on commence par le commencement, généralement, pour désigner un véhicule, on évoque sa marque et son modèle mais, convenons-en, dire à votre garagiste, 'je possède une Renault Clio blanche', va, au mieux lui faire décrocher un sourire, au pire, quelque peu l'agacer. Aussi, au grès des années, les constructeurs ont appris à ranger leurs véhicules dans des familles, ou plutôt, pour utiliser leurs termes, des gammes de véhicules.
Si nous restons sur notre Clio blanche, le nom de Clio est le premier échelon de ce rangement et, des échelons, nous pouvons en ajouter plein d'autres. Est-ce une Clio de première génération ? Est-ce un modèle essence ou diesel ? Est-ce une version à 3 ou 5 portes ? Quelle est la cylindrée du moteur ? Bref, notre garagiste a besoin de répondre à de nombreuses questions et c'est ainsi qu'est apparu ce que l'on appelle encore par abus de langage le type mine.

Abus de langage ? Oui, ce terme a été inscrit sur nos cartes grises jusqu'en 2004 et cela faisait bien longtemps déjà que nos véhicules n'étaient plus réceptionnés par le service des mines.
Depuis 1995, c'est le CNRV (Centre National de Réception des Véhicules) qui se charge d'émettre les types CNIT (Code National d'Identification du Type) à partir du certificat de conformité européenne des véhicules.
Avant 1995, chaque constructeur avait sa propre méthode pour identifier ses véhicules et, avec un peu d'entrainement, il était possible de connaître le profil d'une automobile juste à partir de son type. Par exemple, chez Renault, la Clio de première génération porte le code gamme '57', c'est le code projet qu'elle a porté jusqu'à ce que Renault la baptise Clio (code X57), la lettre B désigne quelque soit le modèle une version 5 portes, la lettre C une 3 portes, K pour un break, D pour un cabriolet ou encore J pour un monospace et donc, pour une Clio, on trouve un type de la forme B57105 qui dans notre cas correspond à une Clio I (57 donc) 5 portes (lettre B) en motorisation essence 1108 cm3 (le 105 dans le type). Si ce type permettait une identification nationale, il avait l'inconvénient d'être propre à chaque constructeur, les marques françaises utilisant un système assez similaire chacune, les allemands fonctionnaient différement et il fallait trouver un système commun sans pour autant bouleverser ce que chaque constructeur utilisait déjà.
C'est ainsi qu'est apparu le CNIT (Code National d'Identification du Type) qui, lui, utilise une trame commune pour tous les constructeurs. D'abord apparu en 1995 dans une première version un peu trop sensible qui créait un type pour chaque modification même mineure, sur un véhicule, le type CNIT a trouvé son rythme de croisière dans une version mieux structurée en 1998. Il se compose de 12 caractères avec un premier caractère pour le type de véhicule L pour le cyclomoteurs et quadricycles, M pour les automobiles, U pour les véhicules utilitaires, les caractères 2 et 3 correspondent au constructeur (RE pour Renault, PE pour Peugeot, CT pour Citroën, PL pour Opel, VW pour Volkswagen...) le quatrième caractère correspond au type d'énergie et de transmission (chiffre de 0 à 9), le cinquième caractère correspond à une tranche de puissance (chiffre de 0 à 9) et le septième caractère correspond à un code carrosserie (chiffre 0 à 7).
Si entre 1995 et 2004, Le CNIT a bien été renseigné sur les cartes grises dans la rubrique 'Type', il n'a pas fait disparaître le type mine pour autant et celui-ci est revenu sous le nom de Type Variante Version (TVV) sur les certificats d'immatriculation (ex carte grise) à partir de juin 2004 en rubrique D.2. Le CNIT quant à lui se trouve en rubrique D.2.1

Depuis avril 2009, le CNIT a évolué sous une nouvelle forme et 15 caractères au lieu de 12 qui intègrent désormais également les poids lourds et dont les 8 premiers caractères désignent à eux seuls la catégorie du véhicule :

CARACTERES 1 à 3 - CATEGORIE DU VEHICULE

LETTRE M - Véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de passagers et ayant au moins quatre roues.
-> Catégorie M1: Véhicules conçus et construits pour le transport de passagers comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.
-> Catégorie M2: Véhicules conçus et construits pour le transport de passagers comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale ne dépassant pas 5 tonnes.
-> Catégorie M3: Véhicules conçus et construits pour le transport de passagers comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale supérieure à 5 tonnes.

LETTRE N - Véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de marchandises et ayant au moins quatre roues.
-> Catégorie N1: Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes.
-> Catégorie N2: Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal supérieur à 3,5 tonnes, mais ne dépassant pas 12 tonnes.
-> Catégorie N3: Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal supérieur à 12 tonnes.

LETTRE O - Remorques et semi-remorques
-> Catégorie O1: Remorques dont la masse maximale n'excède pas 0,75 tonne.
-> Catégorie O2: Remorques ayant une masse maximale excèdant 0,75 tonne mais n'excédant pas 3,5 tonnes.
-> Catégorie O3: Remorques ayant une masse maximale excèdant 3,5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes.
-> Catégorie O4: Remorques ayant une masse maximale excèdant 10 tonnes.

LETTRE G - Véhicules hors route

LETTRE T - Tracteurs agricoles ou forestiers à roues
La catégorie T comprend tous les tracteurs à roues et chaque catégorie de tracteur à roues décrite aux points T1 à T4.3 est indicée, à la fin, d’une lettre « a » ou « b », en fonction de sa vitesse par construction : a) « a » pour les tracteurs à roues conçus pour une vitesse inférieure ou égale à 40 km/h
b) « b » pour les tracteurs à roues conçus pour une vitesse supérieure à 40 km/h
-> Catégorie T1 : Tracteurs à roues dont la voie minimale de l’essieu le plus proche du conducteur est égale ou supérieure à 1 150 mm, la masse à vide en ordre de marche supérieure à 600 kg et la garde au sol inférieure ou égale à 1 000 mm.
-> Catégorie T2 : Tracteurs à roues dont la voie minimale est inférieure à 1 150 mm, la masse à vide en ordre de marche supérieure à 600 kg et la garde au sol inférieure ou égale à 600 mm; si la hauteur du centre de gravité du tracteur (mesurée par rapport au sol), divisée par la moyenne des voies minimales de chaque essieu est supérieure à 0,90, la vitesse maximale par construction est limitée à 30 km/h.
-> Catégorie T3 : Tracteurs à roues dont la masse à vide en ordre de marche est inférieure ou égale à 600 kg.
-> Catégorie T4 : Tracteurs à roues à usage spécial.
-> Catégorie T4.1 : (tracteurs enjambeurs), qui comprend les tracteurs conçus pour travailler des cultures hautes en ligne, telles que la vigne. Ils sont caractérisés par un châssis entièrement ou partiellement surélevé, de telle sorte qu’ils peuvent circuler parallèlement aux lignes de culture avec les roues droites et gauches de part et d’autre d’une ou plusieurs lignes. Ils sont conçus pour porter ou actionner des outils qui peuvent être fixés à l’avant, entre les essieux, à l’arrière ou sur une plate-forme. Lorsque le tracteur est en position de travail, la garde au sol mesurée dans le plan vertical des lignes de cultures est supérieure à 1 000 mm. Lorsque la hauteur du centre de gravité du tracteur mesurée par rapport au sol et en utilisant des pneumatiques de monte normale, divisée par la moyenne des voies minimales de l’ensemble des essieux, est supérieure à 0,90, la vitesse maximale par construction ne doit pas dépasser 30 km/h.
-> Catégorie T4.2 : (tracteurs de grande largeur), qui comprend les tracteurs se caractérisant par leurs dimensions importantes, plus spécialement destinés à travailler dans de grandes surfaces agricoles
-> Catégorie T4.3 : (tracteurs à basse garde au sol), qui comprend les tracteurs à quatre roues motrices, dont les engins interchangeables sont destinés à l’usage agricole ou forestier, se caractérisant par un châssis porteur, équipés d’une ou plusieurs prises de force, et avec une masse techniquement admissible non supérieure à 10 tonnes, dont le rapport entre cette masse et la masse maximale à vide en ordre de marche est inférieur à 2,5 et dont le centre de gravité mesuré par rapport au sol en utilisant des pneumatiques de monte normale est inférieur à 850 mm

LETTRE C - Tracteurs agricoles ou forestiers à chenilles (les catégories C1 à C4 fonctionnent de manière analogue aux catégories T1 à T4)

LETTRE R - Remorques agricoles ou forestières
-> Catégorie R1: remorques dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est inférieure ou égale à 1500 kg
-> Catégorie R2: remorques dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est supérieure à 1500 kg et inférieure ou égale à 3500 kg
-> Catégorie R3: remorques dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est supérieure à 3500 kg et inférieure ou égale à 21000 kg
-> Catégorie R4: remorques dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est supérieure à 21000 kg

Chaque catégorie de remorque est également indicée d'une lettre 'a' ou 'b' en fonction de la vitesse pour laquelle la remorque a été conçue
'a' pour les remorques conçues pour une vitesse inférieure ou égale à 40 km/h
'b' pour les remorques conçues pour une vitesse supérieure à 40 km/h

LETTRE S - Engins interchangeables tractés
-> Catégorie S1: engins interchangeables tractés destinés à un usage agricole ou forestier dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est inférieure ou égale à 3500 kg
-> Catégorie S2: engins interchangeables tractés destinés à un usage agricole ou forestier dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est supérieure à 3500 kg

Chaque catégorie d'engin interchangeable tracté est également indicée d'une lettre 'a' ou 'b' en fonction de la vitesse pour laquelle l'équipement a été conçu
'a' pour les engins interchangeables tractés conçus pour une vitesse inférieure ou égale à 40 km/h
'b' pour les engins interchangeables tractés conçus pour une vitesse supérieure à 40 km/h

LETTRE L - Motos, cyclomoteurs, quadricyles (voitures sans permis notamment) et véhicules tous-terrains de types quads et d'autres petits véhicules à moteur de trois ou quatre roues

CARACTERES 4 A 6 - CONSTRUCTEUR DU VEHICULE

Par exemple REN pour Renault, PGT pour Peugeot, CTR pour Citroën, PEL pour Opel...

CARACTERES 7 ET 8 - TYPE DE VEHICULE

VP pour les voitures particulières, CT pour les camionnettes, TR pour les tracteurs routiers, SC pour les semi-remorques...

BASE DE DOCUMENTATION INAXYS

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